{"id":2489,"date":"2026-05-28T13:09:25","date_gmt":"2026-05-28T13:09:25","guid":{"rendered":"https:\/\/resopal.nl\/?page_id=2489"},"modified":"2026-09-18T10:39:49","modified_gmt":"2026-09-18T08:39:49","slug":"voorwaarden-condities","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/resopal.nl\/fr\/voorwaarden-condities\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Mentions l\u00e9gales<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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Conditions applicables au(x) site(s) web de DKS International<\/h5>\n

En vigueur le 1er d\u00e9cembre 2018<\/em><\/p>\n

Bienvenue sur le site Internet de DKS International (le \"Site\"). Le site est la propri\u00e9t\u00e9 de DKS International et de ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es qui forment DKS International (\" DKS \"). L'utilisation de ce site est soumise \u00e0 votre acceptation des conditions d'utilisation suivantes (les \"Conditions d'utilisation\"). En acc\u00e9dant au Site ou en utilisant le contenu ou les services offerts sur le Site, vous reconnaissez que vous avez lu, compris et accept\u00e9 les Conditions d'utilisation. Les Conditions d'utilisation peuvent \u00eatre modifi\u00e9es de temps \u00e0 autre et devront \u00eatre revues p\u00e9riodiquement pour y apporter des modifications. Votre utilisation du Site \u00e0 la suite de ces changements constitue votre acceptation des Conditions d'utilisation en vigueur au moment de cette utilisation.<\/p>\n

1. R\u00e8glement int\u00e9rieur<\/strong>
Ce site vous est offert par DKS International (\"DKS\"). Tous les logiciels et contenus de ce site, tels que les textes, images et logos, sont la propri\u00e9t\u00e9 de DKS, de ses conc\u00e9dants de licence ou de ses fournisseurs de contenu ou sont prot\u00e9g\u00e9s par les droits d'auteur n\u00e9erlandais et autres droits internationaux. DKS vous accorde la permission de visualiser et d'utiliser le contenu offert sur le Site li\u00e9 \u00e0 votre utilisation du Site. En aucun cas, le mat\u00e9riel provenant de ce Site ou de tout autre site Web appartenant \u00e0 DKS ou \u00e0 l'une de ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es ne peut \u00eatre copi\u00e9, reproduit, republi\u00e9, t\u00e9l\u00e9charg\u00e9, affich\u00e9, transmis ou distribu\u00e9 de quelque fa\u00e7on que ce soit, sauf dans les cas express\u00e9ment autoris\u00e9s par les pr\u00e9sentes Conditions d'utilisation. La modification du mat\u00e9riel ou l'utilisation du mat\u00e9riel \u00e0 toute autre fin constitue une violation des droits d'auteur et autres droits de propri\u00e9t\u00e9 de DKS. Tout produit, proc\u00e9d\u00e9 ou technologie d\u00e9crit sur ce site Web peut faire l'objet d'autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 DKS ou ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es et ne font pas l'objet d'une licence. Vous n'avez aucun droit, titre ou int\u00e9r\u00eat (et aucun droit d'auteur, marque de commerce ou autre droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle) sur (une partie du) Site ou tout autre mat\u00e9riel et vous acceptez de ne pas \"aspirer\" ou \"voler\" le Site.<\/p>\n

2. Politique de confidentialit\u00e9<\/strong>
Toute information que vous nous fournissez sera stock\u00e9e et utilis\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 la politique de confidentialit\u00e9 du site Web de DKS. En acceptant ces conditions d'utilisation, vous indiquez \u00e9galement que vous comprenez et acceptez les proc\u00e9dures de collecte, d'utilisation et de divulgation des informations telles que d\u00e9crites dans notre Politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n

3. Garantie<\/strong>
Le site et le contenu de ce site sont fournis \"tels quels\" et sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, en rapport avec ce site. Dans la mesure permise par la loi applicable, DKS d\u00e9cline toute garantie, expresse ou implicite, y compris mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualit\u00e9 marchande, d'adaptation \u00e0 un usage particulier et d'absence de contrefa\u00e7on. DKS ne garantit aucune repr\u00e9sentation concernant l'utilisation ou les r\u00e9sultats de l'utilisation du mat\u00e9riel de ce site en ce qui concerne leur exactitude, fiabilit\u00e9, exhaustivit\u00e9 ou autre. La loi applicable ne peut pas permettre l'exclusion des garanties implicites, de sorte que l'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer \u00e0 vous.<\/p>\n

DKS ne donne aucune garantie ou repr\u00e9sentation, expresse ou implicite, (a) que l'information fournie sur le site est exempte d'erreurs, d'omissions, d'interruptions, de d\u00e9fauts ou de retards de fonctionnement, ou d'inexactitudes techniques ou d'erreurs typographiques ; (b) que le site est disponible \u00e0 un moment ou un endroit particulier ; (c) que les d\u00e9fauts ou erreurs sur le site seront corrig\u00e9s ; (d) que le contenu du site est exempt de virus ou autres \u00e9l\u00e9ments malveillants. Toute information sur ce site est sujette \u00e0 changement sans pr\u00e9avis et DKS d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour de tels changements.<\/p>\n

4. Limitation de responsabilit\u00e9<\/strong>
DKS ne sera pas responsable envers vous ou envers un tiers pour tout type de dommages de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, tout dommage direct, sp\u00e9cial, indirect, punitif ou cons\u00e9cutif d\u00e9coulant du site ou en relation avec celui-ci, y compris l'utilisation ou l'incapacit\u00e9 d'utiliser le mat\u00e9riel sur ce site, m\u00eame si DKS, un partenaire de DKS ou un repr\u00e9sentant autoris\u00e9 de l'un d'entre eux, a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 de la possibilit\u00e9 que ces dommages se produisent. En aucun cas la responsabilit\u00e9 de DKS envers vous pour tous dommages, pertes et causes d'occurrence, qu'ils soient contractuels, d\u00e9lictuels (y compris, mais sans s'y limiter, par suite de n\u00e9gligence), ou autres ne sera sup\u00e9rieure au le montant pay\u00e9 \u00e0 DKS, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour l'acc\u00e8s \u00e0 ce site. La loi applicable ne peut permettre la limitation ou l'exclusion de responsabilit\u00e9 ou de dommages incidentels ou cons\u00e9cutifs, de sorte que la limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer \u00e0 vous.<\/p>\n

5. Indemnit\u00e9<\/strong>
Si vous visitez le Site dans le cadre d'une activit\u00e9 professionnelle ou commerciale, vous acceptez de nous d\u00e9charger et de nous tenir d\u00e9charg\u00e9s de toute responsabilit\u00e9 ou dommage de quelque nature que ce soit, contractuel, d\u00e9lictuel ou autre, \u00e0 l'\u00e9gard d'un tiers en raison de votre utilisation de ce Site.<\/p>\n

6. Inscription des utilisateurs et s\u00e9curit\u00e9 d'acc\u00e8s<\/strong>
Lorsque vous vous inscrivez sur ce site Web, vous confirmez en vous inscrivant que les renseignements que vous fournissez sur le formulaire d'inscription sont exacts et s'appliquent uniquement \u00e0 vous. Vous \u00eates responsable de la pr\u00e9servation de la confidentialit\u00e9 et de la s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es d'acc\u00e8s ou de votre mot de passe. Vos donn\u00e9es de connexion et votre mot de passe ne peuvent \u00eatre partag\u00e9s ou utilis\u00e9s par une autre personne et ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9s que si nous y consentons express\u00e9ment. Vous \u00eates l\u2019unique responsable de toute utilisation non autoris\u00e9e ou autrement ill\u00e9gale des informations de connexion et de l'utilisation du mot de passe que nous avons mis \u00e0 la disposition pour acc\u00e9der \u00e0 une quelconque partie de ce site, et vous d\u00e9chargez DKS de toute action en justice, r\u00e9clamation, perte ou dommage (y compris les honoraires d'avocat) d\u00e9coulant de toute utilisation non autoris\u00e9e ou autrement ill\u00e9gale de toute information de connexion ou mot de passe utilis\u00e9 pour acc\u00e9der \u00e0 toute partie du pr\u00e9sent site.<\/p>\n

7. Changements et ajustements<\/strong>
DKS peut, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, changer, modifier, r\u00e9viser et\/ou supprimer toute partie des pr\u00e9sentes Conditions d'utilisation, int\u00e9gralement ou partiellement, \u00e0 tout moment. Les modifications apport\u00e9es aux pr\u00e9sentes conditions d'utilisation entrent en vigueur au moment de la publication. Toute utilisation du Site apr\u00e8s un tel avis sera consid\u00e9r\u00e9e comme une acceptation d'un tel changement, modification ou r\u00e9vision. DKS peut modifier ses produits ou services \u00e0 tout moment.<\/p>\n

DKS peut r\u00e9silier, modifier, suspendre ou interrompre tout aspect du Site, y compris la disponibilit\u00e9 des fonctionnalit\u00e9s, \u00e0 tout moment. DKS peut \u00e9galement restreindre certaines fonctions et certains services ou restreindre votre acc\u00e8s \u00e0 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 ou \u00e0 une partie du Site sans pr\u00e9avis ni responsabilit\u00e9. DKS peut r\u00e9silier \u00e0 tout moment l'autorisation, les droits et les licences qui vous sont accord\u00e9s ici.<\/p>\n

8. Fournisseurs et sites externes et liens externes vers le Site<\/strong>
Sur le Site, DKS peut fournir des liens ou d'autres acc\u00e8s \u00e0 des sites Web ou \u00e0 des fonctions de traitement des paiements g\u00e9r\u00e9es par d'autres entit\u00e9s pour la commodit\u00e9 des utilisateurs du Site. Si vous utilisez les liens de ce site, vous quittez le(s) site(s) web de DKS. DKS ne donne aucune garantie et ne fait aucune d\u00e9claration \u00e0 l'\u00e9gard des sites Web li\u00e9s ou concernant l'information qui y est affich\u00e9e, ni \u00e0 l'\u00e9gard des produits ou services qui y sont d\u00e9crits. DKS d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en ce qui concerne votre acc\u00e8s \u00e0 ces sites Web li\u00e9s. Si vous souhaitez cr\u00e9er un lien vers ce site, vous ne pouvez le faire qu'\u00e0 condition de cr\u00e9er un lien vers la page d'accueil de ce site, mais sans le reproduire. En cr\u00e9ant un lien vers ce site Web, vous \u00eates cens\u00e9 avoir accept\u00e9 les conditions g\u00e9n\u00e9rales suivantes :<\/p>\n

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  • Vous ne supprimerez, d\u00e9formerez ou modifierez pas d\u2019une autre mani\u00e8re la taille ou l'apparence du texte, de la description, de l'image ou du contenu affich\u00e9 sur ce site Web ou tout logo, marque de commerce, marque de service, droit d'auteur ou autre propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de DKS.<\/li>\n
  • Vous ne cr\u00e9erez aucun cadre ou autre environnement de navigateur ou de bordure autour de ce Site et vous ne r\u00e9pliquerez ni n\u2019aspirerez aucun contenu sur ce Site.<\/li>\n
  • Vous ne pr\u00e9tendrez, repr\u00e9senterez ou laisserez entendre en aucun cas que DKS approuve des produits ou services qui ne sont pas les siens.<\/li>\n
  • Vous ne ferez aucune fausse d\u00e9claration sur votre relation avec DKS ou ne fournirez aucune autre information fausse, trompeuse ou d\u00e9nigrante sur DKS, ses produits, ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es, ses employ\u00e9s ou ses clients.<\/li>\n
  • Vous n'utiliserez aucune autre marque de commerce ou marque de service de DKS affich\u00e9e sur ce site sans l'autorisation \u00e9crite expresse de DKS, et vous n'utiliserez aucune de ces marques d\u2019une mani\u00e8re susceptible de porter confusion, entacher ou porter pr\u00e9judice \u00e0 la r\u00e9putation d\u2019une marque de commerce ou de service de DKS.<\/li>\n
  • Vous n'utiliserez pas de liens provenant d'un site Web dont vous n'\u00eates pas le propri\u00e9taire.<\/li>\n
  • Vous ne pouvez pas relier ce site Web \u00e0 une autre adresse num\u00e9rique comprenant un contenu de mauvais go\u00fbt, pornographique, offensant ou controvers\u00e9, qui viole les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d'autres droits d'une autre personne ou qui ne respecte pas les lois et r\u00e8glements applicables.<\/li>\n
  • Vous supprimerez et d\u00e9sactiverez imm\u00e9diatement tous les liens vers ce site Web \u00e0 la demande de DKS.<\/li>\n<\/ul>\n


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    DKS behoudt zich uitdrukkelijk het recht voor om het in deze sectie verleende recht te schrappen wegens schending van deze voorwaarden, of voor enige andere handeling, die DKS naar eigen goeddunken haar activiteiten op enigerlei wijze schaden, en om enige actie te ondernemen die zij gepast acht inclusief, zonder beperking, het deactiveren of blokkeren van een link naar deze website en het zoeken naar geschikte juridische oplossingen. Op verzoek van DKS verwijder je meteen elke link naar deze website en schakel je deze uit. Je dient DKS volledig te vrijwaren voor alle verlies of schade geleden door DKS wegens schending van \u00e9\u00e9n van de voorwaarden vermeld in deze sectie en voor verlies, schade of claim voortvloeiend uit of verband houdend met de link naar deze website. DKS verzekerd of garandeert niet dat een link naar deze website functioneel zal zijn en aanvaardt geen verantwoordelijkheid om te verzekeren dat elke link toegang tot de site zal geven.<\/p>\n

    9. Informations sur les marques de commerce et les droits d'auteur<\/strong>
    Les marques de commerce et marques de service apparaissant sur le site sont des marques de commerce de DKS ou d'une ou plusieurs de ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es ou partenaires et ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9es en relation avec des produits ou services qui n'appartiennent pas \u00e0 DKS ou d'une mani\u00e8re qui pourrait pr\u00eater \u00e0 confusion pour les clients, ou d'une mani\u00e8re qui d\u00e9nigre DKS. Toutes les marques de commerce et tous les droits d'auteur, sauf indication contraire, sont la propri\u00e9t\u00e9 de DKS et de ses filiales et\/ou de ses partenaires de coop\u00e9ration ou font l'objet d'une licence. Tous les autres noms de marque, noms de produits ou marques d\u00e9pos\u00e9es sont la propri\u00e9t\u00e9 de leurs propri\u00e9taires respectifs.<\/p>\n

    10. Droit applicable<\/strong>
    Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont r\u00e9gies, interpr\u00e9t\u00e9es et administr\u00e9es conform\u00e9ment aux lois des Pays-Bas, district de Breda. L'utilisation de ce site n'est pas permise dans une juridiction dans laquelle toutes les dispositions des pr\u00e9sentes conditions d'utilisation ne sont pas pleinement op\u00e9rationnelles.<\/p>\n

    11. Lois locales<\/strong>
    Ce site est exploit\u00e9 par DKS international. L'acc\u00e8s au site depuis des lieux o\u00f9 le contenu du site est ill\u00e9gal est interdit. Si vous visitez le Site \u00e0 partir d\u2019autres lieux, vous \u00eates responsable du respect des lois locales applicables. De plus, l'utilisation de ce site n'est pas permise dans une juridiction qui n'est pas enti\u00e8rement dispens\u00e9e de cet accord.<\/p>\n

    12. Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/strong>
    Les pr\u00e9sentes conditions d'utilisation, ainsi que toutes nos autres Conditions g\u00e9n\u00e9rales et Politiques en ligne et pouvoirs, d\u00e9coulent de l'int\u00e9gralit\u00e9 de l'accord pass\u00e9 entre vous et DKS. Cet accord n'est valable que s'il est ex\u00e9cut\u00e9 par DKS. Une forme \u00e9lectronique de communication \u00e9lectronique est autoris\u00e9e dans les proc\u00e9dures judiciaires ou administratives bas\u00e9es sur, \u00e0 partir de, sous la m\u00eame forme et \u00e0 partir du m\u00eame site que d'autres documents et fichiers commerciaux initialement g\u00e9n\u00e9r\u00e9s et conserv\u00e9s par DKS sous forme imprim\u00e9e.<\/p>\n<\/div>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Voorwaarden en condities Van toepassing op de DKS international website Ingaande per 1 december 2018 Welkom op de website van DKS international (de \u201cSite\u201d). De site is eigendom van DKS international en haar gelieerde bedrijven die DKS international (\u201cDKS\u201d) vormen. Het gebruik van deze site is afhankelijk van jouw acceptatie van onderstaande gebruiksvoorwaarden (de \u201cGebruiksvoorwaarden\u201d). […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-2489","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/resopal.nl\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2489","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/resopal.nl\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/resopal.nl\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/resopal.nl\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/resopal.nl\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2489"}],"version-history":[{"count":26,"href":"https:\/\/resopal.nl\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2489\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3733,"href":"https:\/\/resopal.nl\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2489\/revisions\/3733"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/resopal.nl\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2489"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}